Déposée le 18 août 2009 par la société VIGNERONS TRADITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLASS DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-39 du 25 septembre 2009.
Le déposant est la société VIGNERONS TRADITIONS domicilié(e) ZI DE MEZIERES, 5 RUE PETION - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 201 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS TRADITIONS, M. MARTINEZ FRANCK domicilié(e) ZI DE MEZIERES, 5 RUE PETION - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.
La marque CLASS DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS TRADITIONS - ZI DE MEZIERES, 5 RUE PETION - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 412976201
VIGNERONS TRADITIONS, M. MARTINEZ FRANCK - ZI DE MEZIERES, 5 RUE PETION - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614298 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09
Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618987 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712186 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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